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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT
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GLACES EN FETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GLACES EN FETE
PROLAINAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94539477
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2024

Présentation de la marque GLACES EN FETE

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLACES EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT domicilié(e) - 32270 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 120 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque GLACES EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GLACES EN FETE est expirée depuis le 6 octobre 2024.

PROLAINAT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Truffés au chocolat , Délice aux Fruits , PF PATISSERIE DE FRANCE , Soufflés Glacés , PATISSERIE DE FRANCE , STEVE'S , PROLAINAT , TENDRES PÉCHÉS , Coeur Fondant


PROLAINAT, Société par Actions Simplifiée - 32270 - BLANQUEFORT - France - SIREN 397120445


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2004 n°2267432 - Publication au BOPI 2004-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Inscription le 24 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579680 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2014 n°2568757 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-02

Lait et produits laitiers, pâtisserie, pâtisserie surgelée, crèmes glacées et sorbets, sauces et coulis à base de fruits, sauces et coulis à base de lait, sauces chocolatées, boissons lactées, glaces alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.